Chiffres provisoires de l’Acoss à l’appui, cette nouvelle édition du Baromètre des emplois de la famille propose un premier bilan du secteur des particuliers employeurs en 2015.
Bien qu’il soit trop tôt pour mesurer l’impact de la double revalorisation de la déduction forfaitaire intervenue cette année-là, on observe en 2015, un ralentissement de la baisse de l’activité des salariés à domicile (à l’exception notable de l’activité déclarée par les bénéficiaires de l’Apa).
L’activité des assistantes maternelles recule pour la troisième année consécutive ; une baisse qui peut trouver sa source dans le recul du nombre d’enfants âgés de moins de 6 ans et dans la croissance du nombre de départs en retraite des assistantes maternelles.
Les variations régionales sont plus ou moins importantes selon le champ d’activité considéré. Les comparaisons régionales sont proposées pour les régions métropolitaines dans leur contour en 2015.
Pour prendre en compte les réglementations spécifiques aux départements d’outre-mer, le prochain baromètre sera consacré à l’évolution du secteur des particuliers employeurs dans les DOM (publication prévue fin septembre 2016).
– Baromètre 17 : Les parents employeurs – Un bilan des 10 dernières années
Chiffres de l’Acoss à l’appui, cette nouvelle édition du Baromètre des emplois de la famille retrace, sur une décennie (2004-2014), l’évolution de l’accueil individuel des jeunes enfants, aux niveaux national et régional, et donne à voir la nécessité de valoriser et de développer des emplois qui sont au cœur de l’attractivité des territoires.
L’entrée en vigueur, au 1er janvier 2004, de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje) et, avec elle, celle du complément de libre choix du mode de garde (CMG), ont fortement encouragé le développement des modes d’accueils individuels dans les années qui ont suivi la mise en place du dispositif. Le nombre de parents employeurs d’assistantes maternelles et celui de gardes d’enfants à domicile ont considérablement progressé entre 2004 et 2014 (respectivement +35,5% et +39,0%). Le volume d’heures déclarées a augmenté pour les assistantes maternelles de +51,1%, tandis qu’il a évolué de façon positive, mais moins soutenue, du côté des gardes d’enfants à domicile (+11,3%).
Sur la période récente, le développement de l’accueil individuel est moins dynamique : l’augmentation du coût de l’emploi, l’incidence de la crise économique sur la situation financière des parents, les départs à la retraite d’un nombre croissant d’assistantes maternelles non compensés par de nouvelles entrées dans le métier, contribuent à expliquer le repli observé au cours des trois dernières années.
– Baromètre 16 : Les particuliers employeurs fragiles – Un bilan des dix dernières années
Cette nouvelle édition du Baromètre des emplois de la famille propose un éclairage sur les particuliers qui, du fait de leur âge avancé ou d’une situation de dépendance ou de handicap, recourent à l’emploi à domicile entre particuliers pour les accompagner dans leur quotidien.
– Baromètre 15 : Zoom sur la région des Pays de la Loire : bilan annuel 2014
Cette édition régionale du Baromètre propose un premier bilan 2014 pour les Pays de la Loire et ses départements.
– Baromètre 14 : Tendance au 1er trimestre 2015
La nouvelle édition du Baromètre des emplois de la famille présente les dernières tendances du secteur des particuliers employeurs au 1er trimestre 2015.
L’activité déclarée continue à baisser (-1,7% par rapport au dernier trimestre 2014), sauf pour les particuliers employeurs bénéficiant de l’exonération « 70 ans et + » et pour les parents employeurs de gardes d’enfants à domicile (respectivement +1,1% et +0,5% par rapport au 4er trimestre 2014). L’incidence de la déduction forfaitaire de cotisation de 1,50€ par heure déclarée, mise en place en 2015 pour les particuliers employeurs qui recourent à une garde à domicile pour leurs enfants âgés de 6 à 13 ans, est encore difficilement évaluable, notamment du fait d’une modification de l’enregistrement des effectifs dans les circuits déclaratifs.
– Baromètre 13 : Bilan provisoire de l’année 2014 et éclairage sur les dispositifs sociaux dans les DOM
Sur la base des données provisoires de l’ACOSS, cette nouvelle édition du Baromètre des emplois de la famille présente le premier bilan 2014 du secteur des particuliers employeurs, ainsi qu’un éclairage sur l’introduction du Cesu et les dispositifs sociaux dans les DOM.
Dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, après une accélération en 2013 de la baisse d’activité observée à la suite de la suppression du « forfait », le recul des heures déclarées ralentit en 2014 mais demeure important ; il représente une perte de près de 11 000 emplois équivalent temps plein. L’activité des assistantes maternelles est également touchée (-1,5 % par rapport à 2013). Pour la première fois, le nombre de parents employeurs recule.
– Baromètre 12 : Bilan de l’année 2013 et tendances 2014
Dans un contexte économique défavorable marqué de surcroît par la suppression de la déclaration du forfait, la baisse de l’activité déclarée s’amplifie en 2013 et se traduit par près de 47 000 emplois salariés de moins par rapport à 2012.
Dans le seul champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, 28,5 millions d’heures ont été déclarées en moins par rapport à 2012. Cette tendance se confirme sur les trois premiers trimestres de l’année 2014.
– Baromètre 11 : Focus sur les dispositifs sociaux
Après plusieurs mois de débats à rebondissements, l’Assemblée nationale a définitivement adopté début décembre 2014 le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2015 et ainsi instauré une nouvelle déduction forfaitaire de 1,50€ pour certains particuliers employeurs.
Cette nouvelle édition propose une analyse des évolutions au 2ème trimestre 2014 de l’emploi à domicile, en lien avec la suppression du dispositif de déclaration au forfait, ainsi qu’un focus sur les dispositifs sociaux.
– Baromètre 10 : Les particuliers employeurs âgés et dépendants
Dans un contexte marqué par l’ouverture, à l’Assemblée nationale, des débats nationaux sur l’adaptation de la société au vieillissement, le baromètre 10 est consacré aux particuliers employeurs âgés et dépendants.
– Baromètre 9 : Bilan provisoire de l’année 2013
Cette édition présente un premier bilan 2013 basé sur les chiffres provisoires de l’Acoss. Dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, le volume horaire déclaré chute de 6% en 2013.
Cette perte, équivalente à plus de 16 500 emplois en équivalent temps plein, est pour moitié attribuable aux particuliers employeurs ne bénéficiant pas d’exonérations spécifiques pour personnes fragiles.
Pour ces particuliers employeurs « non fragiles », le repli atteint un record historique de 7,7%. Il s’accompagne, pour la première fois depuis 2004 d’une baisse du salaire horaire net moyen.
– Baromètre 8 : Bilan de l’année 2012 et tendances 2013
Cette édition présente les chiffres clés consolidés 2012 et les dernières tendances du secteur des particuliers employeurs en 2013.
Dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, alors que la chute de l’activité se poursuit en 2012 pour la quatrième année consécutive, les deuxième et troisième trimestres 2013 laissent augurer un léger mieux avec une croissance proche de zéro du volume horaire déclaré.
Cette stabilisation récente peut s’expliquer par l’arrêt de la chute des heures déclarées par les particuliers employeurs « non fragiles » qui ont été fortement touchés par la suppression des « 15 points » en 2011, mais aussi par un redémarrage concomitant de l’activité déclarée par les bénéficiaires de l’exonération pour les personnes âgées de 70 ans et plus.
– Baromètre 7 : Focus sur les dispositifs fiscaux et sociaux
Dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, une stabilisation du volume horaire déclaré est observée au second trimestre 2013 par rapport au trimestre précédent, mais celle-ci apparaît relativement fragile du fait du recul continu de l’activité déclarée par les employeurs bénéficiant aujourd’hui de la déduction forfaitaire de 0,75€ par heure déclarée.
De surcroît, pour ces derniers, l’activité est en chute libre par rapport à la même période de l’année dernière. Cette édition du baromètre propose également un focus sur la région d’Alsace et un éclairage sur les aides sociales et fiscales dans le secteur.
– Baromètre 6 : Bilan provisoire de l’année 2012 et focus sur les DOM
Cette édition dresse un premier bilan en demi-teinte du secteur pour l’année 2012 et fait état de la destruction de près de 11 000 emplois en équivalent temps plein dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, d’un repli annuel inédit de 1,1% de l’activité de garde d’enfants à domicile, et d’un ralentissement significatif de l’activité des assistantes maternelles.
Cette édition propose également un focus sur les départements d’outre-mer.
– Baromètre 5 : L’accueil individuel des jeunes enfants en perte de vitesse ?
Cette édition est entièrement consacrée à l’accueil individuel des jeunes enfants de 0 à 6 ans et propose un zoom sur la région de Bourgogne en 2012.
– Baromètre 4 : Tendances au second trimestre 2012 et focus sur la région PACA
Cette édition propose une analyse détaillée des tendances au deuxième trimestre 2012 du secteur des particuliers employeurs, et fait ressortir un repli global de l’activité, particulièrement marqué pour l’emploi à domicile hors garde d’enfants, qui touche moins fortement l’activité des assistantes maternelles.
Le baromètre apporte un éclairage sur l’évolution contrastée de l’activité du secteur dans les différentes régions de France, en particulier en région PACA sur laquelle cette quatrième édition met le projecteur.
– Baromètre 3 : Tendances au premier trimestre 2012 et focus sur la région Pays de la Loire
Cette édition présente les tendances au premier trimestre 2012 du secteur des particuliers employeurs. L’activité se stabilise pour le deuxième trimestre consécutif dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, après avoir connu une dégradation sensible au cours de l’année 2011 suite notamment à l’impact de la suppression du dispositif de réduction de 15 points du taux de cotisations patronales, lorsque l’employeur déclare son salarié sur la base du salaire réel.
Parallèlement, les dernières données disponibles montrent, après un net ralentissement en 2011, une forte reprise de l’activité de garde d’enfants à domicile.
Cette édition du baromètre propose également un focus sur la région des Pays de la Loire.
– Baromètre 2 : Bilan provisoire de l’année 2011 et focus sur la région d’Ile-de-France
L’Observatoire des emplois de la famille dresse le bilan 2011 du secteur des particuliers employeurs, en pointant la destruction de près de 13 000 emplois équivalent temps plein dans le champ de l’emploi à domicile hors garde d’enfants, pour moitié attribuable à la suppression du dispositif des 15 points.
Cette édition du baromètre propose également un focus sur la région d’Ile-de-France.
– Baromètre 1 : L’impact de la suppression du dispositif des « 15 points »
La première édition du baromètre présente les chiffres clés consolidés 2010 et les dernières tendances du secteur des particuliers employeurs en 2012. Cette édition propose également un éclairage sur l’impact de la suppression du dispositif des « 15 points » sur l’évolution de l’emploi à domicile déclaré.